Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POLLEN BIO ENROBE
Numéro de dépôt :
3618404
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque POLLEN BIO ENROBE
Déposée le 18 décembre 2008 par Pierre BACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLLEN BIO ENROBE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre BACO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516113 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15